Aller au contenu principal Aller au pied de page
cahus-fr.net15.eu
  • Vie municipale
    • La Mairie
    • Le conseil municipal
    • Le bulletin municipal
    • Les comptes-rendus
    • Les résultats d'élections
  • Vie pratique
    • Démarches en lignes
    • L'Ecole
    • Le menu Cantine
    • Toutes les actualités
    • Santé - Numéros utiles
  • Découvrir
    • Présentation de Cahus
    • Lac de Cahus
    • Chemins de randonnées
  • Contact
Menu
  • Vie municipale
    • La Mairie
    • Le conseil municipal
    • Le bulletin municipal
    • Les comptes-rendus
    • Les résultats d'élections
  • Vie pratique
    • Démarches en lignes
    • L'Ecole
    • Le menu Cantine
    • Toutes les actualités
    • Santé - Numéros utiles
  • Découvrir
    • Présentation de Cahus
    • Lac de Cahus
    • Chemins de randonnées
  • Contact
  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

Nous contacter

05 65 33 88 28

nous écrire

 
Mairie de Cahus
71 route de la Serpentine
Le Bourg
46130 Cahus

  • Mentions légales

Site réalisé et Suivi par AGEDI - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation